Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A JAMAIS
B & S INTERNATIONAL SARL AU CAPITAL DE 300.000 F

Numéro de dépôt :
99823990
Date de dépôt :
16/11/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2009

Présentation de la marque A JAMAIS

Déposée le 16 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B & S INTERNATIONAL AU CAPITAL DE 300.000 F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A JAMAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B & S INTERNATIONAL AU CAPITAL DE 300.000 F domicilié(e) 138, Rue de Crimée, 13003 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stamati Sage B & S INTERNATIONAL SARL AU CAPITAL DE 300.000 F - France.

La marque A JAMAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A JAMAIS est expirée depuis le 16 novembre 2009.

B & S INTERNATIONAL AU CAPITAL DE 300.000 F a également déposé les autres marques suivantes : TOUT DE BLANC , C Mimi , POUR TOUJOURS


B & S INTERNATIONAL SARL AU CAPITAL DE 300.000 F - 138, Rue de Crimée, 13003 MARSEILLE - France


M. Stamati Sage B & S INTERNATIONAL SARL AU CAPITAL DE 300.000 F - France


Inscription le 29 mars 2001 - Rejet partiel n°319581 - Publication au BOPI 2001-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice. Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.