Déposée le 16 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B & S INTERNATIONAL AU CAPITAL DE 300.000 F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A JAMAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-52 du 24 décembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B & S INTERNATIONAL AU CAPITAL DE 300.000 F domicilié(e) 138, Rue de Crimée, 13003 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stamati Sage B & S INTERNATIONAL SARL AU CAPITAL DE 300.000 F - France.
La marque A JAMAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A JAMAIS est expirée depuis le 16 novembre 2009.
B & S INTERNATIONAL AU CAPITAL DE 300.000 F a également déposé les autres marques suivantes : TOUT DE BLANC , C Mimi , POUR TOUJOURS
B & S INTERNATIONAL SARL AU CAPITAL DE 300.000 F - 138, Rue de Crimée, 13003 MARSEILLE - France
M. Stamati Sage B & S INTERNATIONAL SARL AU CAPITAL DE 300.000 F - France
Inscription le 29 mars 2001 - Rejet partiel n°319581 - Publication au BOPI 2001-03-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice. Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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